Banque de modèles - Guide de l'employeur associatif sanitaire et social

Etudes
Les congés pour raison personnelle
Les contrats aidés Modèles de l'étude CDD temps plein politique de l'emploi CDD temps partiel hebdo politique de l'emploi CDD temps partiel mensuel politique de l'emploi CDI temps plein politique de l'emploi CDI temps partiel hebdo politique de l'emploi CDI temps partiel mensuel politique de l'emploi
Les conventions collectives du secteur sanitaire et social
Les délégués du personnel Modèles de l'étude bons de délégation première invitation des DP après l'élection
Les élections des représentants du personnel Modèles de l'étude Invitation des DS à la négociation du protocole préélectoral Invitation des organisations syndicales à la négociation du protocole préélectoral Note annonçant les élections Protocole préélectoral CSE Note relative à l'organisation des élections Liste électorale Affichage des candidatures Bulletins de vote Note explicative du vote par correspondance

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