Banque de modèles - Guide de l'employeur associatif sanitaire et social

Etudes
Le travail de nuit Modèles de l'étude Branche des associations sanitaires et sociales (BASS) Accord relatif à la mise en place du travail de nuit (bass)
Le travail des mineurs
Les affichages et les registres Modèles de l'étude Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) Liste des numéros et adresses utiles Affichage des horaires de travail Dispositions légales sur l'égalité entre les hommes et les femmes Dispositions légales sur l'égalité de rémunération Dispositions légales sur le harcèlement moral et sexuel Dispositions légales sur l'interdiction des discriminations et les sanctions encourues Affichage de la liste des textes applicables en matière de statut collectif Branche des associations sanitaires et sociales (BASS) Affichage de la liste des textes applicables en matière de statut collectif
Les congés de la vie de famille
Les conges payés Modèles de l'étude Communication sur la période de prise des congés payés Information sur les dates de départ en congés Ordre et dates des departs en conges Renonciation aux congés supplémentaires pour fractionnement

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