| Etudes |
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| Le travail des mineurs |
Le travail de nuitModèles de l'étudeBranche des associations sanitaires et sociales (BASS) |
Le temps partiel thérapeutiqueModèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective) |
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