Banque de modèles - Guide de l'employeur associatif sanitaire et social

Etudes
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'entreprise Modèles de l'étude Accord sur l'utilisation de la visioconférence règlement intérieur Liste complète des informations dans les entreprises de moins de 300 salariés Contenu du rapport unique pour les entreprises de 300 salariés et plus
Le CIF (ancien dispositif), le bilan de compétence et la VAE
Le chômage partiel
Le bénévolat et le volontariat Modèles de l'étude exemple de convention de bénévolat modèle de contrat de volontariat associatif modèle d'attestation de fin de mission
La santé au travail
La retraite Modèles de l'étude Lettre de demande d'intention du salarié Lettre de mise à la retraite entre 65 et 70 ans Lettre de convocation avant mise à la retraite à partir de 70 ans Lettre de mise à la retraite à partir de 70 ans
La rémunération Modèles de l'étude Tableau de synthèse CCN 51 avant dénonciation Tableau de synthèse CCN 51 rénovée Tableau de synthèse CCN 66 TABLEAU RECAPITULATIF DES PRIMES ET INDEMNITES DES ACCORDS CHRS Annexe relatif aux heures supplémentaires et au repos compensateur Annexe relatif aux jours de réduction du temps de travail Annexe relatif aux heures de délégation Reçu acompte Reçu avance
La réglementation relative à la durée du travail Modèles de l'étude Modèle d'affichage d'un cycle de travail Modèle de décompte de la durée quotidienne et hebdomadaire de travail
La négociation d'entreprise

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