Etudes |
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CPF ET CPF-TP |
Délégation unique du personnel et instance regroupée |
Heures supplémentaires et aménagements du temps de travail Modèles de l'étudeBranche des associations sanitaires et sociales (BASS)
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L'accord interentreprise |
L'assistant familial |
L'assistant maternel |
L'inaptitude physique |
La démission Modèles de l'étudeDroit commun (aucune convention collective)
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La fin et la rupture anticipée du CDD |
La formation par alternance |
la G.P.E.C |
La journée de solidarité |
La maladie et l'accident d'origine non professionnelle Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966)
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La maladie professionnelle ou l'accident du travail |
La maternité |
La négociation d'entreprise |
La réglementation relative à la durée du travail |
La rémunération |
La retraite |
La santé au travail |
Le bénévolat et le volontariat |
Le chômage partiel |
Le CIF (ancien dispositif), le bilan de compétence et la VAE |
Le comité d'entreprise |
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) |
Le Comité Social et Economique (50 salariés et plus) |
Le Comité Social et Economique (moins de 50) |
Le congé parental d'éducation |
Le conseil d'entreprise |
Le contentieux du licenciement |
Le contrat à durée déterminée Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective)
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Le contrat à durée indéterminée temps plein Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective)
Accords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective)
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Le contrat d'engagement éducatif |
Le contrat de travail à temps partiel Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective)
Accords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) Branche des associations sanitaires et sociales (BASS) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective)
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Le contrat de travail intermittent Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) Branche des associations sanitaires et sociales (BASS) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective)
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Le droit de grève |
Le droit syndical |
Le financement de la formation |
Le licenciement |
Le licenciement économique |
Le plan de développement des compétences |
Le recrutement Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective)
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Le règlement intérieur |
Le télé travail |
Le temps partiel thérapeutique Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective)
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Le travail de nuit Modèles de l'étudeBranche des associations sanitaires et sociales (BASS)
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Le travail des mineurs |
Les affichages et les registres Modèles de l'étudeConvention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) Branche des associations sanitaires et sociales (BASS)
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Les congés de la vie de famille |
Les conges payés |
Les congés pour raison personnelle |
Les contrats aidés |
Les conventions collectives du secteur sanitaire et social |
Les délégués du personnel |
Les élections des représentants du personnel |
Les formalités administratives |
Les formalités liées à la rupture du contrat de travail |
Les jours fériés |
Les négociations obligatoires |
Les ruptures conventionnelles |
Les sanctions disciplinaires |
Les stagiaires |
Les textes des conventions collectives |
Les travailleurs étrangers |
Mise à disposition et groupement d'employeurs |