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Mises à jour

Sigles et définitions

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dateétudenote
2018-02-22La maternité
2018-02-15La rémunération
2018-02-15La formation par alternance
2018-02-15La démission
2013-02-27La réglementation relative à la durée du travailsanction en cas de non respect des règles de fractionnement de la journée de travail d'un salarié à temps partiel
2010-01-01Les stagiaires2010-01-01La durée de stage ouvrant droit à gratification est réduite de 3 à 2 mois.
2009-07-01Le bénévolat et le volontariat2009-07-01Le montant de l'indemnité des volontaires a été revalorisée au 1er juillet 2009
Les formalités liées à la rupture du contrat de travail
L'inaptitude physique
La retraite
Le contrat à durée indéterminée temps plein
CPF ET CPF-TP
Les stagiaires
Les ruptures conventionnelles
Le règlement intérieur
La journée de solidarité
Les conventions collectives du secteur sanitaire et social
Les affichages et les registres
Le financement de la formation
Les congés de la vie de famille
Le droit syndical
Heures supplémentaires et aménagements du temps de travail
Les textes des conventions collectives
Le bénévolat et le volontariat
Le contrat de travail intermittent
Le travail de nuit
Les négociations obligatoires
L'assistant maternel
Les délégués du personnel
Le CIF (ancien dispositif), le bilan de compétence et la VAE
L'assistant familial
Les congés pour raison personnelle
Les conges payés
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
La maladie et l'accident d'origine non professionnelle
Les sanctions disciplinaires
La fin et la rupture anticipée du CDD
Le contrat de travail à temps partiel
Les jours fériés
Les contrats aidés
La réglementation relative à la durée du travail
Le congé parental d'éducation
Le contrat à durée déterminée
La santé au travail
Le droit de grève
Le contrat d'engagement éducatif
Le plan de développement des compétences
Le comité d'entreprise
Le temps partiel thérapeutique
La maladie professionnelle ou l'accident du travail
Les élections des représentants du personnel
Le licenciement
Le recrutement
Le chômage partiel
la G.P.E.C
Les formalités administratives
Le travail des mineurs
Les travailleurs étrangers
Délégation unique du personnel et instance regroupée
Le contentieux du licenciement
Mise à disposition et groupement d'employeurs
Le télé travail
Le Comité Social et Economique (moins de 50)
Le Comité Social et Economique (50 salariés et plus)
Le conseil d'entreprise
La négociation d'entreprise
L'accord interentreprise
Le licenciement économique
L'assistant familial
Heures supplémentaires et aménagements du temps de travail
Les congés de la vie de famille
L'inaptitude physique
L'inaptitude physique
Les sanctions disciplinaires
Les sanctions disciplinaires
Le contrat à durée indéterminée temps plein
Le contrat à durée indéterminée temps plein
L'assistant familial
Les jours fériés
Les jours fériés
Les jours fériés
Le droit syndical
Le droit syndical
Le contrat à durée indéterminée temps plein
Le travail de nuit
Les congés de la vie de famille
La formation par alternance
Le droit syndical
Le droit syndical
Le droit syndical
Les affichages et les registres
La formation par alternance
Le travail à temps partiel
Le comité d'entreprise
Le travail à temps partiel
Les conges payés
Les conges payés
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le droit syndical
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