Banque de modèles - Guide de l'employeur associatif sanitaire et social

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Sigles et définitions

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Etudes
La santé au travail
La retraite Modèles de l'étude Lettre de demande d'intention du salarié Lettre de mise à la retraite entre 65 et 70 ans Lettre de convocation avant mise à la retraite à partir de 70 ans Lettre de mise à la retraite à partir de 70 ans
La rémunération Modèles de l'étude Tableau de synthèse CCN 51 avant dénonciation Tableau de synthèse CCN 51 rénovée Tableau de synthèse CCN 66 TABLEAU RECAPITULATIF DES PRIMES ET INDEMNITES DES ACCORDS CHRS Annexe relatif aux heures supplémentaires et au repos compensateur Annexe relatif aux jours de réduction du temps de travail Annexe relatif aux heures de délégation Reçu acompte Reçu avance
La réglementation relative à la durée du travail Modèles de l'étude Modèle d'affichage d'un cycle de travail Modèle de décompte de la durée quotidienne et hebdomadaire de travail
La négociation d'entreprise
La maternité
La maladie professionnelle ou l'accident du travail Modèles de l'étude Lettre informant de la suspension des IJSS suite à une contre visite patronale
La maladie et l'accident d'origine non professionnelle Modèles de l'étude Accords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Lettre de notification de licenciement pour absence prolongée (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) Lettre de demande de justification d'absence Lettre informant de la suspension des IJSS suite à contre visite patronale Lettre de notification de licenciement pour absence prolongée/répétée CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) Lettre de notification de licenciement pour absence prolongée/répétée(CCN 1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Lettre de notification de licenciement pour absence prolongée (CCN1966)
La journée de solidarité Modèles de l'étude Accord collectif sur la journée de solidarité
la G.P.E.C
La formation par alternance Modèles de l'étude Protocole individuel relatif au départ en formation
La fin et la rupture anticipée du CDD Modèles de l'étude Accord commun de rupture du CDD Lettre de convocation à entretien préalable Lettre de notification de rupture de CDD pour faute grave
La démission Modèles de l'étude Droit commun (aucune convention collective) Accusé de réception d'une démission
L'inaptitude physique Modèles de l'étude Proposition de reclassement-poste similaire Proposition de reclassement-poste différent Information de l'impossibilité de reclassement Convocation à entretien préalable - sans représentant du personnel Convocation à entretien préalable - sans représentant du personnel - dispense de reclassement Convocation à entretien préalable - avec représentant du personnel Convocation à entretien préalable - avec représentant du personnel - dispense de reclassement Notification de licenciement - impossibilité de reclassement Notification de licenciement - refus de reclassement Notification de licenciement - dispense de reclassement
L'assistant maternel Modèles de l'étude Modèle de contrat de travail (droit commun)

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