| Etudes |
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| Les travailleurs étrangers |
| Les textes des conventions collectives |
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| Les sanctions disciplinaires |
| Les ruptures conventionnelles |
| Les négociations obligatoires |
| Les jours fériés |
| Les formalités liées à la rupture du contrat de travail |
| Les formalités administratives |
| Les élections des représentants du personnel |
| Les délégués du personnel |
| Les conventions collectives du secteur sanitaire et social |
| Les contrats aidés |
| Les congés pour raison personnelle |
| Les conges payés |
| Les congés de la vie de famille |
Les affichages et les registres Modèles de l'étudeConvention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) Branche des associations sanitaires et sociales (BASS) |
| Le travail des mineurs |
Le travail de nuit Modèles de l'étudeBranche des associations sanitaires et sociales (BASS) |
Le temps partiel thérapeutique Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective) |
| Le télé travail |
| Le règlement intérieur |
Le recrutement Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective) |
| Le plan de développement des compétences |
| Le licenciement économique |
| Le licenciement |
| Le financement de la formation |
| Le droit syndical |
| Le droit de grève |
Le contrat de travail intermittent Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) Branche des associations sanitaires et sociales (BASS) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective) |
Le contrat de travail à temps partiel Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective) Accords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) Branche des associations sanitaires et sociales (BASS) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective) |
| Le contrat d'engagement éducatif |
Le contrat à durée indéterminée temps plein Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective) Accords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective) |
Le contrat à durée déterminée Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) Droit commun (aucune convention collective) |
| Le contentieux du licenciement |
| Le conseil d'entreprise |
| Le congé parental d'éducation |
| Le Comité Social et Economique (moins de 50) |
| Le Comité Social et Economique (50 salariés et plus) |
| Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) |
| Le comité d'entreprise |
| Le CIF (ancien dispositif), le bilan de compétence et la VAE |
| Le chômage partiel |
| Le bénévolat et le volontariat |
| La santé au travail |
| La retraite |
| La rémunération |
| La réglementation relative à la durée du travail |
| La négociation d'entreprise |
| La maternité |
| La maladie professionnelle ou l'accident du travail |
La maladie et l'accident d'origine non professionnelle Modèles de l'étudeAccords des Centres d’Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS) Convention collective de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) CCN des Etablissements Privés d’Hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (1951) CCN des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966) |
| La journée de solidarité |
| la G.P.E.C |
| La formation par alternance |
| La fin et la rupture anticipée du CDD |
La démission Modèles de l'étudeDroit commun (aucune convention collective) |
| L'inaptitude physique |
| L'assistant maternel |
| L'assistant familial |
| L'accord interentreprise |
Heures supplémentaires et aménagements du temps de travail Modèles de l'étudeBranche des associations sanitaires et sociales (BASS) |
| Délégation unique du personnel et instance regroupée |
| CPF ET CPF-TP |
