Les textes des conventions collectives

- 1. - Les accords de la Branche de l'Aide à domicile (BAD)
  - 1.1. - Le champ d'application
  - 1.2. - Les classification et rémunérations
  - 1.3. La formation professionnelle
  - 1.4. La durée du travail
  - 1.5. Les déplacements professionnels
- 2. Accords UNACSS
- 3. La convention collective nationale de l'Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR)
- 4. La convention collective nationale des Techniciens de l'Intervention Sociale et Familiale (TISF)
- 5. La convention collective nationale des Organismes d'Aide ou de Maintien à Domicile (1983)
- 6. - La Branche des associations sanitaires et sociales (BASS)
- 7. La convention collective des Etablissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et garde à but non lucratif (1951)
- 8. la convention collective des Etablissements et Services pour Personnes Inadaptées et Handicapées (1966)
- 9. Accords collectifs des Centres d'Hébergement et de Réadaptation Sociale (CHRS)

L'accès à tout le contenu du Guide de l’employeur associatif est réservé aux utilisateurs abonnés.

Si vous souhaitez accéder à toutes ces informations, vous pouvez vous abonner en cliquant sur le lien suivant : ABONNEZ-VOUS.

Si vous êtes déjà abonné vous pouvez accéder au contenu en vous authentifiant avec votre identifiant et votre mot de passe dans la rubrique « Vous êtes abonné », se trouvant à droite.

Vous êtes abonné

En partenariat avec

Guide édité par l'uniopss
15 rue Albert - CS 21306
75214 Paris Cedex 13
tel. : 01 53 36 35 00
fax. : 01 47 00 84 83
www.uniopss.asso.fr